Lors de l'expédition internationale de marchandises, l'utilisation des codes du Système harmonisé (SH) est une pratique précieuse qui peut aider à accélérer le dédouanement, garantir une taxation précise et réduire le risque de retards ou de pertes d'expédition. Bien que ce ne soit pas toujours obligatoire, il est vivement recommandé d'inclure à la fois les codes SH et des descriptions détaillées des articles pour une expérience d'expédition fluide.
Pourquoi utiliser les codes du Système harmonisé
Les codes SH classifient les marchandises de manière standardisée pour le commerce international. En les utilisant, vous garantissez que les autorités douanières du monde entier peuvent facilement identifier la nature de vos produits, ce qui entraîne:
Dédouanement plus rapide: Une classification claire des produits permet d'éviter les inspections et retards inutiles.
Taxation précise: Garantit que les droits et taxes appropriés sont appliqués en fonction de la catégorie de produit.
Risque réduit de perte de produit: Une documentation précise réduit les erreurs d'acheminement et les erreurs de manipulation.
Où trouver les codes du Système harmonisé
Trouver le bon code SH est essentiel pour éviter une mauvaise classification et d'éventuelles amendes. Voici des ressources fiables que vous pouvez utiliser:
Sites web des autorités douanières
Outil de recherche de codes SH de la Commission du commerce international des États-Unis (USITC)
Agence des services frontaliers du Canada (ASFC)
Organisation mondiale des douanes (OMD)
L'OMD gère le Système harmonisé et propose des informations générales et des publications pour aider à comprendre les classifications SH. Visitez le site web de l'OMD pour plus de détails.Portails commerciaux et bases de données en ligne
Explorez des plateformes comme Trade Portal, HS Code Finder, et les ressources des principales entreprises de logistique qui proposent des bases de données de codes SH consultables.Associations professionnelles
Certaines associations proposent des outils ou une assistance d'experts pour trouver les codes SH appropriés adaptés à des secteurs spécifiques.
Comment utiliser correctement les codes SH
Identifiez clairement le produit
Soyez précis concernant les caractéristiques du produit, notamment son matériau, sa fonction et autres attributs pertinents. Par exemple, au lieu de "chemise", précisez "chemise à manches courtes en coton pour homme".Rechercher le code à l'aide d'outils fiables
Utilisez les ressources mentionnées ci-dessus pour rechercher le code SH de votre produit. Saisissez des mots-clés pertinents et examinez attentivement les résultats.Vérifiez l'exactitude avant de finaliser
Assurez-vous que le code sélectionné correspond précisément à la description de votre produit. Des codes SH incorrects peuvent entraîner des retards en douane, des droits incorrects, voire des amendes.Inclure les codes SH dans la documentation
Ajoutez toujours le code SH aux documents d'expédition essentiels, notamment la facture commerciale et les formulaires de déclaration en douane. Cela aide les autorités douanières à traiter votre envoi sans confusion.
FAQ
Est-il obligatoire d'inclure les codes SH dans les documents d'expédition ?
Bien que ce ne soit pas toujours légalement obligatoire, c'est fortement recommandé. Certains pays peuvent l'exiger, et l'inclusion du code permet d'éviter les retards et les erreurs lors du dédouanement.
Que se passe-t-il si j'utilise le mauvais code SH ?
L'utilisation d'un code SH incorrect peut entraîner des retards, des évaluations fiscales plus élevées ou plus basses, des pénalités, ou le retour de votre envoi. Vérifiez toujours l'exactitude avant l'expédition.
Puis-je me fier uniquement aux descriptions d'articles sans les codes SH ?
Bien que certains pays acceptent des descriptions détaillées, l'utilisation des codes SH avec les descriptions améliore considérablement l'efficacité du traitement et réduit le risque de mauvaise interprétation.